Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sc-poitou.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Société Canine du Poitou – 8, rue du Champs des Ronces – La Groussinière – 86600 LUSIGNAN
Créateur : Chastenet Helen
Webmaster : Chastenet Helen – helen.chastenet@gmail.com
Hébergeur : OVH Roubaix – Roubaix

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Société Canine du Poitou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Société Canine du Poitou.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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